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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2014-152 Compte de gestion 2013
    1129 Ko - 2014-152 Compte de gestion 2013 (ouvre la visionneuse)

    1129 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/151
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-153 Budget principal – affectation des résultats 2013
    929 Ko - 2014-153 Budget principal – affectation des résultats 2013 (ouvre la visionneuse)

    929 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/152
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-154 Budget assainissement – affectation des résultats 2013
    908 Ko - 2014-154 Budget assainissement – affectation des résultats 2013 (ouvre la visionneuse)

    908 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/153
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-155 Budget crématorium – affectation des résultats 2013
    920 Ko - 2014-155 Budget crématorium – affectation des résultats 2013 (ouvre la visionneuse)

    920 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/154
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-156 Budget principal – décision modificative
    8708 Ko - 2014-156 Budget principal – décision modificative (ouvre la visionneuse)

    8708 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/155
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-157 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Saint-Siméon
    2214 Ko - 2014-157 Garantie d\'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Saint-Siméon (ouvre la visionneuse)

    2214 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/156
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Saint-Siméon, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-158 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Les Rosoirs
    2212 Ko - 2014-158 Garantie d\'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Les Rosoirs (ouvre la visionneuse)

    2212 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/157
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Les Rosoirs, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-159 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Chevannes
    2234 Ko - 2014-159 Garantie d\'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    2234 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/158
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-160 Garantie d'emprunt OAFI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Toucy
    2307 Ko - 2014-160 Garantie d\'emprunt OAFI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Toucy (ouvre la visionneuse)

    2307 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/159
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Toucy
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-161 Attribution de subventions exceptionnelles
    5700 Ko - 2014-161 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    5700 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/160
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-162 Modification des effectifs réglementaires
    4217 Ko - 2014-162 Modification des effectifs réglementaires (ouvre la visionneuse)

    4217 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/161
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-163 Délégation de service public Crématorium – rapport d'activité
    62624 Ko - 2014-163 Délégation de service public Crématorium – rapport d\'activité (ouvre la visionneuse)

    62624 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/162
    Sujet : commande publique / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-164 Délégation de service public Maison des randonneurs – rapport d'activité
    6851 Ko - 2014-164 Délégation de service public Maison des randonneurs – rapport d\'activité (ouvre la visionneuse)

    6851 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/163
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-165 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
    841 Ko - 2014-165 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    841 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/164
    Sujet : structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission des quartiers
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-166 Actes de gestion courante
    8685 Ko - 2014-166 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    8685 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/165
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-167 Levée du scrutin secret pour les nominations
    855 Ko - 2014-167 Levée du scrutin secret pour les nominations (ouvre la visionneuse)

    855 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/166
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-168 Urgence à délibérer
    961 Ko - 2014-168 Urgence à délibérer (ouvre la visionneuse)

    961 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/167
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-169 Avis sur la vente d'un logement locatif social avenue Jean Jaurès
    1878 Ko - 2014-169 Avis sur la vente d\'un logement locatif social avenue Jean Jaurès (ouvre la visionneuse)

    1878 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/168
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-170 Vente d'un délaissé d'aménagement de la coulée verte
    4421 Ko - 2014-170 Vente d\'un délaissé d\'aménagement de la coulée verte (ouvre la visionneuse)

    4421 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/169
    Sujet : propriété publique / liaison douce / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-171 Vente d'un terrain rue de Savoie
    2899 Ko - 2014-171 Vente d\'un terrain rue de Savoie (ouvre la visionneuse)

    2899 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/170
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Savoie
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-172 Trésor de la cathédrale – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
    2034 Ko - 2014-172 Trésor de la cathédrale – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)

    2034 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/171
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-173 « Apothéose de saint François de Sales » – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
    1984 Ko - 2014-173 « Apothéose de saint François de Sales » – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)

    1984 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/172
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-174 Accessibilité – Rapport annuel 2013
    1988 Ko - 2014-174 Accessibilité – Rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    1988 Ko

    32841 Ko - 2014-174 Accessibilité – Rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    32841 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/173
    Sujet : personne handicapée
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-175 Liaisons utilitaires cyclables – Demandes de subventions
    11522 Ko - 2014-175 Liaisons utilitaires cyclables – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    11522 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/174
    Sujet : liaison douce
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-176 Véloroute « Tour de Bourgogne » et itinéraires cyclables complémentaires associés – adoption des tracés
    6486 Ko - 2014-176 Véloroute « Tour de Bourgogne » et itinéraires cyclables complémentaires associés – adoption des tracés (ouvre la visionneuse)

    6486 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/175
    Sujet : liaison douce
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-177 Cathédrale Saint-Étienne – Renforcement de la noue du transept Nord-Est – Demande de subventions
    1515 Ko - 2014-177 Cathédrale Saint-Étienne – Renforcement de la noue du transept Nord-Est – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1515 Ko

    1767 Ko - 2014-177 Cathédrale Saint-Étienne – Renforcement de la noue du transept Nord-Est – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1767 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/176
    Sujet : finances locales / édifice cultuel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-178 Délégation de service public gaz – rapport annuel 2013
    1859 Ko - 2014-178 Délégation de service public gaz – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    1859 Ko

    43073 Ko - 2014-178 Délégation de service public gaz – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    43073 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/177
    Sujet : distribution de gaz
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-179 Délégation de service public électricité – rapport annuel 2013
    1862 Ko - 2014-179 Délégation de service public électricité – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    1862 Ko

    82095 Ko - 2014-179 Délégation de service public électricité – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    82095 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/178
    Sujet : distribution électrique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-180 Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Modification des statuts
    4896 Ko - 2014-180 Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne – Modification des statuts (ouvre la visionneuse)

    4896 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/179
    Sujet : structure administrative / énergie
    Organisme : Syndicat départemental d'énergies (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-181 Délégation de service public restauration collective – principe de gestion déléguée
    17647 Ko - 2014-181 Délégation de service public restauration collective – principe de gestion déléguée (ouvre la visionneuse)

    17647 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/180
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-182 Délégation de service public restauration collective – constitution de la commission
    1715 Ko - 2014-182 Délégation de service public restauration collective – constitution de la commission (ouvre la visionneuse)

    1715 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/181
    Sujet : restauration collective / structure administrative / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-183 Commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal
    2338 Ko - 2014-183 Commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2338 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/182
    Sujet : fiscalité / structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-184 Ticket loisirs CAF – Acceptation du mode de paiement
    2876 Ko - 2014-184 Ticket loisirs CAF – Acceptation du mode de paiement (ouvre la visionneuse)

    2876 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/183
    Sujet : comptabilité publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-185 Taxe sur les consommations finales d'électricité – Actualisation 2015 du coefficient multiplicateur
    1879 Ko - 2014-185 Taxe sur les consommations finales d\'électricité – Actualisation 2015 du coefficient multiplicateur (ouvre la visionneuse)

    1879 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/184
    Sujet : distribution électrique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-186 Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis
    2110 Ko - 2014-186 Comité d\'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis (ouvre la visionneuse)

    2110 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/185
    Sujet : structure administrative / élu / personnel
    Organisme : Auxerre. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-187 Comité technique (CT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis
    2069 Ko - 2014-187 Comité technique (CT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis (ouvre la visionneuse)

    2069 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/186
    Sujet : structure administrative / élu / personnel
    Organisme : Auxerre. Comité technique paritaire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-188 Fourniture de carburant, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d'un groupement de commandes Ville d'Auxerre-Communauté de l'Auxerrois
    3742 Ko - 2014-188 Fourniture de carburant, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d\'un groupement de commandes Ville d\'Auxerre-Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    3742 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/187
    Sujet : commande publique / matière première
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-189 Recensement de la population – Dispositif 2015
    2139 Ko - 2014-189 Recensement de la population – Dispositif 2015 (ouvre la visionneuse)

    2139 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/188
    Sujet : recensement de population
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-190 Centre hospitalier – désignation des deux représentants du conseil municipal
    904 Ko - 2014-190 Centre hospitalier – désignation des deux représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    904 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/189
    Sujet : établissement de santé / élu
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-191 Actes de gestion courante
    6713 Ko - 2014-191 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    6713 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/190
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-192 Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé du clos de la Fontaine Ronde – Demande de subventions
    5300 Ko - 2014-192 Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé du clos de la Fontaine Ronde – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    5300 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/191
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Clos de la Fontaine-Ronde
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-193 Levée du scrutin secret
    847 Ko - 2014-193 Levée du scrutin secret (ouvre la visionneuse)

    847 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/192
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-194 Vœu relatif à la demande de transparence sur les négociations du projet d'accord TAFTA
    3339 Ko - 2014-194 Vœu relatif à la demande de transparence sur les négociations du projet d\'accord TAFTA (ouvre la visionneuse)

    3339 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/193
    Sujet : commerce / relations internationales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-195 Avis sur la vente d'un logement locatif social place de l'Ile de France
    1913 Ko - 2014-195 Avis sur la vente d\'un logement locatif social place de l\'Ile de France (ouvre la visionneuse)

    1913 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/194
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Île-de-France
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-196 Quartier des Brichères – Dénomination de voie
    2933 Ko - 2014-196 Quartier des Brichères – Dénomination de voie (ouvre la visionneuse)

    2933 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/195
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-197 Vente d'un terrain rue de la Pérouse
    8812 Ko - 2014-197 Vente d\'un terrain rue de la Pérouse (ouvre la visionneuse)

    8812 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/196
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue La Pérouse
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-198 Vente d'un terrain rue Étienne Dolet
    4118 Ko - 2014-198 Vente d\'un terrain rue Étienne Dolet (ouvre la visionneuse)

    4118 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/197
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-199 Renouvellement urbain – Apport foncier au programme de construction de logements
    10117 Ko - 2014-199 Renouvellement urbain – Apport foncier au programme de construction de logements (ouvre la visionneuse)

    10117 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/198
    Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-200 Renouvellement urbain – Convention relative à la subvention pour la réalisation de 15 logements en accession à la propriété
    6742 Ko - 2014-200 Renouvellement urbain – Convention relative à la subvention pour la réalisation de 15 logements en accession à la propriété (ouvre la visionneuse)

    6742 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/199
    Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-201 Renouvellement Urbain – Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine d'Auxerre sur les quartiers Sainte-Geneviève et Rive Droite
    5143 Ko - 2014-201 Renouvellement Urbain – Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine d\'Auxerre sur les quartiers Sainte-Geneviève et Rive Droite (ouvre la visionneuse)

    5143 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/200
    Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Rive droite, Quartier (Auxerre, Yonne, France) / Sainte-Geneviève, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-202 Droit de préemption des fonds de commerces – Diagnostic territorial
    2073 Ko - 2014-202 Droit de préemption des fonds de commerces – Diagnostic territorial (ouvre la visionneuse)

    2073 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/201
    Sujet : commerce
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-203 Application numérique pour signalétique commerciale – Adhésion à l'association « les Vitrines de France »
    2319 Ko - 2014-203 Application numérique pour signalétique commerciale – Adhésion à l\'association « les Vitrines de France » (ouvre la visionneuse)

    2319 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/202
    Sujet : commerce / association
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-204 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activité 2013
    1917 Ko - 2014-204 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activité 2013 (ouvre la visionneuse)

    1917 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/203
    Sujet : commande publique / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-205 FISAC – Adoption de la tranche n° 3 du programme
    4139 Ko - 2014-205 FISAC – Adoption de la tranche n° 3 du programme (ouvre la visionneuse)

    4139 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/204
    Sujet : aide publique aux entreprises
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-206 Restauration d'une œuvre du Musée d'Art et d'Histoire – Contribution financière de la Société des Amis du Musée d'Auxerre (SAMA)
    1808 Ko - 2014-206 Restauration d\'une œuvre du Musée d\'Art et d\'Histoire – Contribution financière de la Société des Amis du Musée d\'Auxerre (SAMA) (ouvre la visionneuse)

    1808 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/205
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Société des amis des musées d'Auxerre / Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-207 Conservatoire de musique et danse – Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
    2536 Ko - 2014-207 Conservatoire de musique et danse – Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)

    2536 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/206
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-208 Muséums de Bourgogne – Contribution du Conseil Régional hors conventionnement
    2036 Ko - 2014-208 Muséums de Bourgogne – Contribution du Conseil Régional hors conventionnement (ouvre la visionneuse)

    2036 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/207
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Bourgogne. Conseil régional / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-209 Délégation de service public Théâtre – Renouvellement de contrat
    7473 Ko - 2014-209 Délégation de service public Théâtre – Renouvellement de contrat (ouvre la visionneuse)

    7473 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/208
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel / théâtre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-210 Délégation de service public Assainissement – Renouvellement de contrat
    3645 Ko - 2014-210 Délégation de service public Assainissement – Renouvellement de contrat (ouvre la visionneuse)

    3645 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/209
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-211 Délégation de service public Assainissement – Adoption du règlement de service
    1850 Ko - 2014-211 Délégation de service public Assainissement – Adoption du règlement de service (ouvre la visionneuse)

    1850 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/210
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-212 Petite enfance – Arrêt des comptes et correction subventions 2013
    1913 Ko - 2014-212 Petite enfance – Arrêt des comptes et correction subventions 2013 (ouvre la visionneuse)

    1913 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/211
    Sujet : finances locales / enfant
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-213 Délégation de service public restauration collective – Rapport d'activité 2012/2013
    3544 Ko - 2014-213 Délégation de service public restauration collective – Rapport d\'activité 2012/2013 (ouvre la visionneuse)

    3544 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/212
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-214 Téléthon – Reversement à l'association française contre les myopathies des droits d'entrées au stade nautique
    1022 Ko - 2014-214 Téléthon – Reversement à l\'association française contre les myopathies des droits d\'entrées au stade nautique (ouvre la visionneuse)

    1022 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/213
    Sujet : comptabilité publique / association / recherche scientifique
    Organisme : Association française contre les myopathies
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-215 Utilisation des équipements sportifs – Convention Ville/CRB/Lycées
    1789 Ko - 2014-215 Utilisation des équipements sportifs – Convention Ville/CRB/Lycées (ouvre la visionneuse)

    1789 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/214
    Sujet : installation sportive / finances locales / établissement d'enseignement
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-216 Budget principal – Décision modificative n° 2
    6044 Ko - 2014-216 Budget principal – Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    6044 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/215
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-217 Budget assainissement – Décision modificative n° 1
    5368 Ko - 2014-217 Budget assainissement – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    5368 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/216
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-218 Budget crématorium – Décision modificative n° 1
    4991 Ko - 2014-218 Budget crématorium – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    4991 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/217
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-219 Budget principal – Autorisations budgétaires avant vote BP 2015
    1972 Ko - 2014-219 Budget principal – Autorisations budgétaires avant vote BP 2015 (ouvre la visionneuse)

    1972 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/218
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-220 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant vote BP 2015
    1854 Ko - 2014-220 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant vote BP 2015 (ouvre la visionneuse)

    1854 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/219
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-221 Autorisations de programme Crédits de paiement
    2840 Ko - 2014-221 Autorisations de programme Crédits de paiement (ouvre la visionneuse)

    2840 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/220
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-222 Acceptation du fonds de concours pour l'enseignement musical
    1790 Ko - 2014-222 Acceptation du fonds de concours pour l\'enseignement musical (ouvre la visionneuse)

    1790 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/221
    Sujet : finances locales / musique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-223 Redevance communale assainissement 2015 – Modification du montant
    1981 Ko - 2014-223 Redevance communale assainissement 2015 – Modification du montant (ouvre la visionneuse)

    1981 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/222
    Sujet : traitement des eaux usées / impôts locaux
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-224 Taxe d'aménagement – Reconduction du dispositif P. Henriat
    2116 Ko - 2014-224 Taxe d\'aménagement – Reconduction du dispositif P. Henriat (ouvre la visionneuse)

    2116 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/223
    Sujet : fiscalité immobilière
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-225 Dotation de développement urbain – Demande de subventions
    3067 Ko - 2014-225 Dotation de développement urbain – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    3067 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/224
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-226 Admissions en non valeur
    1511 Ko - 2014-226 Admissions en non valeur (ouvre la visionneuse)

    1511 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/225
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-227 Attribution de subventions exceptionnelles
    8071 Ko - 2014-227 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    8071 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/226
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-228 Subventions – Acomptes 2015
    8220 Ko - 2014-228 Subventions – Acomptes 2015 (ouvre la visionneuse)

    8220 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/227
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-229 Commission Communale des Impôts Directs – Modification des membres
    2317 Ko - 2014-229 Commission Communale des Impôts Directs – Modification des membres (ouvre la visionneuse)

    2317 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/228
    Sujet : fiscalité / structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-230 Garantie d'emprunt
    2028 Ko - 2014-230 Garantie d\'emprunt (ouvre la visionneuse)

    2028 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/229
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-231 Personnel municipal – Effectif réglementaire
    5756 Ko - 2014-231 Personnel municipal – Effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    5756 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/230
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-232 Participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance – Actualisation du dispositif
    3452 Ko - 2014-232 Participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance – Actualisation du dispositif (ouvre la visionneuse)

    3452 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/231
    Sujet : finances locales / personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-233 CCSPL – État des travaux pour 2014
    5145 Ko - 2014-233 CCSPL – État des travaux pour 2014 (ouvre la visionneuse)

    5145 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/232
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-234 Levée du scrutin secret
    884 Ko - 2014-234 Levée du scrutin secret (ouvre la visionneuse)

    884 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/233
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-235 EHPAD Château de Nantou – Modification des représentants du conseil municipal
    1664 Ko - 2014-235 EHPAD Château de Nantou – Modification des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    1664 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/234
    Sujet : élu / établissement médico social
    Organisme : EHPAD Château de Nantou (Pourrain, Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-236 Val d'Yonne Habitat – Modification des représentants de la commune
    1587 Ko - 2014-236 Val d\'Yonne Habitat – Modification des représentants de la commune (ouvre la visionneuse)

    1587 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/235
    Sujet : structure administrative / logement social / élu
    Organisme : Val d'Yonne Habitat
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-237 Actes de gestion courante
    4269 Ko - 2014-237 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4269 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/236
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-238 Vœu relatif à « Non à la baisse brutale des dotations aux collectivités locales contre-productive pour la croissance et l'emploi »
    1969 Ko - 2014-238 Vœu relatif à « Non à la baisse brutale des dotations aux collectivités locales contre-productive pour la croissance et l\'emploi » (ouvre la visionneuse)

    1969 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/237
    Sujet : finances locales / économie
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-001 Budget 2015 – Débat d'orientations budgétaires
    13658 Ko - 2015-001 Budget 2015 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    13658 Ko

    3008 Ko - 2015-001 Budget 2015 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    3008 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/1
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-002 Procédure de mise en place de la garantie de la Ville pour les emprunts à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
    1799 Ko - 2015-002 Procédure de mise en place de la garantie de la Ville pour les emprunts à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)

    1799 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/2
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-003 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 8 logements Résidence Fontaine Rouge à Auxerre
    40009 Ko - 2015-003 Garantie d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 8 logements Résidence Fontaine Rouge à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    40009 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/3
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de la Fontaine-Rouge
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-004 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 30 logements Résidence Coulée Verte – rue Louis Braille à Auxerre
    33280 Ko - 2015-004 Garantie d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 30 logements Résidence Coulée Verte – rue Louis Braille à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    33280 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/4
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de la Coulée-Verte / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-005 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 41 logements Résidence Fontaine Rouge à Auxerre
    28571 Ko - 2015-005 Garantie d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 41 logements Résidence Fontaine Rouge à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    28571 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/5
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de la Fontaine-Rouge
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-006 Processus de verbalisation électronique – mise en place – demande de subvention
    1670 Ko - 2015-006 Processus de verbalisation électronique – mise en place – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1670 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/6
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-007 Versement d'un acompte complémentaire sur subvention à une association exercice 2015
    1684 Ko - 2015-007 Versement d\'un acompte complémentaire sur subvention à une association exercice 2015 (ouvre la visionneuse)

    1684 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/7
    Sujet : finances locales / association
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-008 Vente d'un logement 11 avenue Jean Jaurès – Avis des Domaines
    4767 Ko - 2015-008 Vente d\'un logement 11 avenue Jean Jaurès – Avis des Domaines (ouvre la visionneuse)

    4767 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/8
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-009 Système d'Alerte et d'informations aux populations (SAIP)
    13104 Ko - 2015-009 Système d\'Alerte et d\'informations aux populations (SAIP) (ouvre la visionneuse)

    13104 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/9
    Sujet : protection civile
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-010 Association Défi Son – Adhésion et participation de la commune
    1801 Ko - 2015-010 Association Défi Son – Adhésion et participation de la commune (ouvre la visionneuse)

    1801 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/10
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-011 Musée d'Art et d'Histoire – Aide au récolement – Subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
    1784 Ko - 2015-011 Musée d\'Art et d\'Histoire – Aide au récolement – Subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)

    1784 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/11
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-012 Muséum – Aide au récolement – Subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
    1795 Ko - 2015-012 Muséum – Aide au récolement – Subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)

    1795 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/12
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-013 Comité consultatif culture – création et nomination des membres
    1745 Ko - 2015-013 Comité consultatif culture – création et nomination des membres (ouvre la visionneuse)

    1745 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/13
    Sujet : structure administrative / culture
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-014 Concert des enseignants du Conservatoire Musique et Danse – Cofinancement Théâtre VA
    3224 Ko - 2015-014 Concert des enseignants du Conservatoire Musique et Danse – Cofinancement Théâtre VA (ouvre la visionneuse)

    3224 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/14
    Sujet : finances locales / manifestation culturelle / musique
    Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-015 Label Citergie – lancement de la démarche labellisation
    2903 Ko - 2015-015 Label Citergie – lancement de la démarche labellisation (ouvre la visionneuse)

    2903 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/15
    Sujet : économie d'énergie
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-016 Certificats d'économies d'énergie – Mesures favorisant les actions d'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Ville
    2008 Ko - 2015-016 Certificats d\'économies d\'énergie – Mesures favorisant les actions d\'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Ville (ouvre la visionneuse)

    2008 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/16
    Sujet : économie d'énergie / propriété publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-017 Certificats d'économie d'énergie – Signature d'un accord commercial avec EDF
    6299 Ko - 2015-017 Certificats d\'économie d\'énergie – Signature d\'un accord commercial avec EDF (ouvre la visionneuse)

    6299 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/17
    Sujet : économie d'énergie
    Organisme : Électricité de France
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-018 Convention transit des effluents de Perrigny sur Auxerre
    7005 Ko - 2015-018 Convention transit des effluents de Perrigny sur Auxerre (ouvre la visionneuse)

    7005 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/18
    Sujet : traitement des eaux usées
    Organisme : Perrigny (Yonne)
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-019 Convention déversement des effluents de Monéteau et d' Auxerre
    7641 Ko - 2015-019 Convention déversement des effluents de Monéteau et d\' Auxerre (ouvre la visionneuse)

    7641 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/19
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-020 Participation aux écoles privées – Versement d'acompte
    4706 Ko - 2015-020 Participation aux écoles privées – Versement d\'acompte (ouvre la visionneuse)

    4706 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/20
    Sujet : enseignement privé / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-021 Restauration collective – Avenant n° 4 Elior
    10126 Ko - 2015-021 Restauration collective – Avenant n° 4 Elior (ouvre la visionneuse)

    10126 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/21
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-022 Levée du scrutin secret
    843 Ko - 2015-022 Levée du scrutin secret (ouvre la visionneuse)

    843 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/22
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-023 Collège Denfert-Rochereau – modification des représentants au conseil d'administration
    1595 Ko - 2015-023 Collège Denfert-Rochereau – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1595 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/23
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-024 Collège Albert-Camus – modification des représentants au conseil d'administration
    1587 Ko - 2015-024 Collège Albert-Camus – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1587 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/24
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-025 Collège Bienvenu-Martin – modification des représentants au conseil d'administration
    1588 Ko - 2015-025 Collège Bienvenu-Martin – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1588 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/25
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-026 Collège Paul-Bert – modification des représentants au conseil d'administration
    1584 Ko - 2015-026 Collège Paul-Bert – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1584 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/26
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-027 Lycée Fourier – modification des représentants au conseil d'administration
    1576 Ko - 2015-027 Lycée Fourier – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1576 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/27
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-028 Lycée Jacques-Amyot – modification des représentants au conseil d'administration
    1583 Ko - 2015-028 Lycée Jacques-Amyot – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1583 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/28
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-029 Lycée Saint-Germain – modification des représentants au conseil d'administration
    1578 Ko - 2015-029 Lycée Saint-Germain – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1578 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/29
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Saint-Germain (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-030 Lycée Vauban – modification des représentants au conseil d'administration
    1567 Ko - 2015-030 Lycée Vauban – modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)

    1567 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/30
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée des métiers Vauban (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-031 Actes de gestion courante
    4740 Ko - 2015-031 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4740 Ko

    Date  : 19 février 2015
    Cote : 557 W 2015/31
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-032 Budget primitif 2015 Budget principal
    864 Ko - 2015-032 Budget primitif 2015 Budget principal (ouvre la visionneuse)

    864 Ko

    233065 Ko - 2015-032 Budget primitif 2015 Budget principal (ouvre la visionneuse)

    233065 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/32
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-033 Budget primitif 2015 Assainissement
    851 Ko - 2015-033 Budget primitif 2015 Assainissement (ouvre la visionneuse)

    851 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/33
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-034 Budget primitif 2015 Crématorium
    847 Ko - 2015-034 Budget primitif 2015 Crématorium (ouvre la visionneuse)

    847 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/34
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-035 Fiscalité directe locaux – Taux 2015
    852 Ko - 2015-035 Fiscalité directe locaux – Taux 2015 (ouvre la visionneuse)

    852 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/35
    Sujet : impôts locaux
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-036 Autorisation de programme crédits de paiement
    1487 Ko - 2015-036 Autorisation de programme crédits de paiement (ouvre la visionneuse)

    1487 Ko

    876 Ko - 2015-036 Autorisation de programme crédits de paiement (ouvre la visionneuse)

    876 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/36
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-037 Attributions des subventions aux associations et organismes
    921 Ko - 2015-037 Attributions des subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    921 Ko

    17452 Ko - 2015-037 Attributions des subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    17452 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/37
    Sujet : finances locales / association
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-038 Annulation titre de recettes
    916 Ko - 2015-038 Annulation titre de recettes (ouvre la visionneuse)

    916 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/38
    Sujet : comptabilité publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-039 Arrêté de péril – annulation d'un titre de recette
    1720 Ko - 2015-039 Arrêté de péril – annulation d\'un titre de recette (ouvre la visionneuse)

    1720 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/39
    Sujet : comptabilité publique / urbanisme
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-040 Groupement étude RU Brichères Sainte-Geneviève
    1771 Ko - 2015-040 Groupement étude RU Brichères Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    1771 Ko

    3683 Ko - 2015-040 Groupement étude RU Brichères Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    3683 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/40
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France) / Sainte-Geneviève, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-041 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Commune de Monéteau à la Ville d'Auxerre pour l'étude d'insertion d'itinéraires cyclables
    2051 Ko - 2015-041 Convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage de la Commune de Monéteau à la Ville d\'Auxerre pour l\'étude d\'insertion d\'itinéraires cyclables (ouvre la visionneuse)

    2051 Ko

    5002 Ko - 2015-041 Convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage de la Commune de Monéteau à la Ville d\'Auxerre pour l\'étude d\'insertion d\'itinéraires cyclables (ouvre la visionneuse)

    5002 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/41
    Sujet : liaison douce / commande publique
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-042 Avis sur l'arrêt de projet – Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vallan
    832 Ko - 2015-042 Avis sur l\'arrêt de projet – Plan Local d\'Urbanisme de la commune de Vallan (ouvre la visionneuse)

    832 Ko

    258588 Ko - 2015-042 Avis sur l\'arrêt de projet – Plan Local d\'Urbanisme de la commune de Vallan (ouvre la visionneuse)

    258588 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/42
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Vallan (Yonne)
    Lieu : Vallan (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-043 Vente d'un délaissé d'aménagement boulevard de la Marne
    2505 Ko - 2015-043 Vente d\'un délaissé d\'aménagement boulevard de la Marne (ouvre la visionneuse)

    2505 Ko

    6092 Ko - 2015-043 Vente d\'un délaissé d\'aménagement boulevard de la Marne (ouvre la visionneuse)

    6092 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/43
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Marne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-044 Vente d'un délaissé d'aménagement de la coulée verte
    1509 Ko - 2015-044 Vente d\'un délaissé d\'aménagement de la coulée verte (ouvre la visionneuse)

    1509 Ko

    1773 Ko - 2015-044 Vente d\'un délaissé d\'aménagement de la coulée verte (ouvre la visionneuse)

    1773 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/44
    Sujet : propriété publique / liaison douce
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-045 Vente d'un terrain communal
    1485 Ko - 2015-045 Vente d\'un terrain communal (ouvre la visionneuse)

    1485 Ko

    3610 Ko - 2015-045 Vente d\'un terrain communal (ouvre la visionneuse)

    3610 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/45
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-046 Renouvellement de la location à SFR du terrain rue du Colonel Rozanoff
    1611 Ko - 2015-046 Renouvellement de la location à SFR du terrain rue du Colonel Rozanoff (ouvre la visionneuse)

    1611 Ko

    1863 Ko - 2015-046 Renouvellement de la location à SFR du terrain rue du Colonel Rozanoff (ouvre la visionneuse)

    1863 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/46
    Sujet : immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Colonel-Rozanoff
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-047 Vente ensemble immobilier 1 place Achille Ribain
    2740 Ko - 2015-047 Vente ensemble immobilier 1 place Achille Ribain (ouvre la visionneuse)

    2740 Ko

    3634 Ko - 2015-047 Vente ensemble immobilier 1 place Achille Ribain (ouvre la visionneuse)

    3634 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/47
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Achille-Ribain
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-048 Mise en application droit de préemption
    1870 Ko - 2015-048 Mise en application droit de préemption (ouvre la visionneuse)

    1870 Ko

    32384 Ko - 2015-048 Mise en application droit de préemption (ouvre la visionneuse)

    32384 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/48
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-049 Acceptation de la donation de tirages photo par M. Daniel Baudry
    1745 Ko - 2015-049 Acceptation de la donation de tirages photo par M. Daniel Baudry (ouvre la visionneuse)

    1745 Ko

    9501 Ko - 2015-049 Acceptation de la donation de tirages photo par M. Daniel Baudry (ouvre la visionneuse)

    9501 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/49
    Sujet : patrimoine culturel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-050 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
    1796 Ko - 2015-050 Plan de Prévention du Bruit dans l\'Environnement (PPBE) (ouvre la visionneuse)

    1796 Ko

    119142 Ko - 2015-050 Plan de Prévention du Bruit dans l\'Environnement (PPBE) (ouvre la visionneuse)

    119142 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/50
    Sujet : environnement
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-051 Programme d'assainissement 2015
    4618 Ko - 2015-051 Programme d\'assainissement 2015 (ouvre la visionneuse)

    4618 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/51
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-052 Participation écoles privées
    3011 Ko - 2015-052 Participation écoles privées (ouvre la visionneuse)

    3011 Ko

    3461 Ko - 2015-052 Participation écoles privées (ouvre la visionneuse)

    3461 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/52
    Sujet : enseignement privé / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-053 Transfert des études surveillées de la Caisse des écoles
    1502 Ko - 2015-053 Transfert des études surveillées de la Caisse des écoles (ouvre la visionneuse)

    1502 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/53
    Sujet : oeuvres scolaires / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-054 Auxerre Solidarité – Reversement à l'UNICEF de droits d'entrées du Stade nautique
    1478 Ko - 2015-054 Auxerre Solidarité – Reversement à l\'UNICEF de droits d\'entrées du Stade nautique (ouvre la visionneuse)

    1478 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/54
    Sujet : comptabilité publique
    Organisme : Fonds des Nations Unies pour l'enfance
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-055 Personnel municipal – Contrat d'assurance des risques statutaires
    1760 Ko - 2015-055 Personnel municipal – Contrat d\'assurance des risques statutaires (ouvre la visionneuse)

    1760 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/55
    Sujet : personnel / assurance sociale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-056 Personnel municipal – Création d'emplois des saisonniers
    2750 Ko - 2015-056 Personnel municipal – Création d\'emplois des saisonniers (ouvre la visionneuse)

    2750 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/56
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-057 Personnel municipal – Recrutement du directeur du dynamisme urbain
    1764 Ko - 2015-057 Personnel municipal – Recrutement du directeur du dynamisme urbain (ouvre la visionneuse)

    1764 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/57
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Direction du dynamisme urbain
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-058 Actes de gestion courante
    8180 Ko - 2015-058 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    8180 Ko

    Date  : 14 avril 2015
    Cote : 557 W 2015/58
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-059 Budget Principal Compte Administratif 2014
    1378 Ko - 2015-059 Budget Principal Compte Administratif 2014 (ouvre la visionneuse)

    1378 Ko

    407789 Ko - 2015-059 Budget Principal Compte Administratif 2014 (ouvre la visionneuse)

    407789 Ko

    Date  : 25 juin 2015
    Cote : 557 W 2015/59
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-060 Budget Assainissement Compte Administratif 2014
    1361 Ko - 2015-060 Budget Assainissement Compte Administratif 2014 (ouvre la visionneuse)

    1361 Ko

    Date  : 25 juin 2015
    Cote : 557 W 2015/60
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-061 Budget Crématorium Compte Administratif 2014
    1364 Ko - 2015-061 Budget Crématorium Compte Administratif 2014 (ouvre la visionneuse)

    1364 Ko

    Date  : 25 juin 2015
    Cote : 557 W 2015/61
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-062 Comptes de gestion 2014
    1599 Ko - 2015-062 Comptes de gestion 2014 (ouvre la visionneuse)

    1599 Ko

    Date  : 25 juin 2015
    Cote : 557 W 2015/62
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2015-063 Budget principal affectation des résultats 2014
    1408 Ko - 2015-063 Budget principal affectation des résultats 2014 (ouvre la visionneuse)

    1408 Ko

    Date  : 25 juin 2015
    Cote : 557 W 2015/63
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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